Conditions d'utilisation

I. Information générale.
Basmat Matting Systems S.L., est placée à l’adresse: calle P, numéro 107 de Mutilva Baja (Navarre), Espagne. Le téléphone de contact c’est le 948 290 552, et le CIF (Code d’Identification Fiscale: B31966294. La société est inscrite au Registre du Commerce de Navarre et son adresse électronique c’est basmat@basmat.com.
Cette entreprise fonctionne actuellement, sur internet, sous les domaines suivants : www.basmat.com, www.basmat.eu, www.basmat.es et www.barreraantisuciedad.com.

II. Objet.
L’utilisation de ce web, donne au navigateur la condition d’utilisateur du site. Cela implique l’adhésion aux conditions établîtes dans la version en vigueur au moment de l’accès au web. Pourtant, Basmat, conseille lire les conditions d’utilisation, chaque fois que l’utilisateur accède au site.
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III. Du Site Web et Responsabilité du Prêteur.
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Toute information, annoncée par Basmat dans le Site Web, devra être confirmée en avance, à travers des plusieurs moyens de contact. De cette façon, il c’est fait possible garantir une majeure certitude en tout ce qui est publié au Site. Lorsqu’il soit nécessaire, du aux problèmes techniques, et sans préaviser à l’utilisateur, Basmat pourra effectuer pendant quelque temps, la suspension de ses services à la page Web.

IV. Propriété Intellectuelle.
Le contenu du Site Web est une ouvre originale et protégée par le Droit de Propriété Intellectuelle en réservant tous les droits pour Basmat. Pourtant, il est interdît, sans l’autorisation préalable de l’auteur, la reproduction et transmission en toute forme et moyen, d’une partie ou de tout le contenu du matériel du Site Web. Cette interdiction renferme à titre énonciatif, que non limitatif, les textes, les graphiques, et les codes de dessin. Il est aussi interdît, la copie, et la modification ou décompilation du code source grâce à ingénierie inverse.
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Par rapport aux litiges que puissent surgir envers le Site Web www.basmat.com ou dépendants, il sera d’application la législation espagnole. Pour la résolution de conflits dérivés du Site Web mentionné, seront compétents les Tribunaux et les Courts de Justice de Navarre (Espagne) et, si nécessaire, les Tribunaux d’Arbitrage auxquels soit adhérée Basmat, au moment d’avoir lieu la controverse. Pour toute réclamation dérivée de l’utilisation de nos services, vous pouvez vous diriger à l’adresse suivante: basmat@basmat.com.